Les Canadiens et les Québécois exportent, plus que jamais, leur culture à travers le monde. En effet, le nombre d’artistes d’ici qui connaissent du succès sur la scène internationale ne cesse de croître, année après année. À cet égard, il nous suffit de penser au Cirque du Soleil, désormais bien implanté aux États-Unis et en Europe, à Garou, véritable phénomène en France, de même qu’à Bryan Adams et Céline Dion, premiers canadiens à s’être littéralement imposés sur le marché international de la musique populaire. Par ailleurs, nombreux sont les artistes qui aspirent à une telle reconnaissance internationale. Corollairement, l’industrie de la musique fait miroiter à tous ceux qui désirent y œuvrer, des rêves de gloire et de fortunes immenses. Toutefois, tous les artistes ne parviennent pas à une telle reconnaissance populaire et il n’est pas aisé, de nos jours, de procéder à la production d’un disque ou de se tailler une place de choix dans cette industrie, même sur la scène locale. La concurrence féroce dans ce domaine et l’émergence de nouvelles technologies telles Internet, entre autres, rendent la musique nettement plus accessible. Ces nouvelles réalités auxquelles nous faisons référence entraînent indéniablement des problèmes légaux et fiscaux d’envergure qui étaient jusqu’à tout récemment inexistants (par exemple : problèmes ayant trait à la transmission en ligne de la musique). Par conséquent, afin de bien saisir les enjeux réels auxquels les musiciens font face, nous scinderons le présent travail en deux volets. Le premier volet, qui inclut les trois premiers chapitres, sera consacré à l’étude de la politique budgétaire fédérale et québécoise envers les musiciens. Plus précisément, nous tenterons de déterminer dans quelle mesure les programmes de soutien et les autres mesures budgétaires mis en place par les organismes gouvernementaux répondent à juste titre aux besoins des musiciens résidant au Québec et au Canada. Pour ce faire, nous nous livrerons à un exposé de la situation tel qu’elle existe en ce moment sur la scène fédérale et québécoise. Nous exposerons ainsi au chapitre premier les grandes lignes de la politique budgétaire fédérale envers les musiciens, ce qui nous permettra de saisir les enjeux et l’historique des prises de position du gouvernement du Canada à l’égard de l’industrie de la musique canadienne. C’est dans cette partie, par ailleurs, que nous discuterons des programmes de soutien mis sur pied par les différents paliers de gouvernement. Nous nous intéresserons entre outre aux organismes tels le ministère du Patrimoine canadien (MPC), le ministère des Communications et de la Culture du Québec (MCC), la Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN), le Conseil des Arts du Canada (CAC) et la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC). Dans un deuxième temps, en raison de l’importance de la culture francophone en sol québécois et de son rayonnement distinct à l’échelle nationale et internationale, nous procéderons à l’analyse de la politique budgétaire du gouvernement du Québec à l’égard des musiciens québécois. En ce sens, nous verrons au chapitre deuxième dans quelle mesure la politique budgétaire québécoise encourage et soutient la production et la diffusion locale de la musique, qui confrontées aux seules lois du marché, ne pourraient vraisemblablement jouer pleinement son rôle. Une fois ce tour d’horizon complété à l’égard de la politique budgétaire, nous serons à même d’émettre au chapitre troisième certaines recommandations quant à toutes les problématiques préalablement identifiées. Des pistes de solutions possibles seront exposées, par ailleurs. Le deuxième volet, qui touche les chapitres quatrième, cinquième et sixième, sera quant à lui consacré à l’étude de la politique fiscale fédérale et québécoise envers les musiciens. Ce volet nous permettra précisément de jeter un regard critique sur les aspects fiscaux canadiens qui les concernent . Pour ce faire, nous traiterons d’abord du régime fiscal applicable aux musiciens au chapitre quatrième. Nous effectuerons une distinction entre les musiciens salariés et les musiciens indépendants. Ces distinctions nous amèneront à discuter de l’imposition de certains types de revenus et déductions fiscales permises pour les musiciens en regard de ces deux statuts. Au chapitre cinquième, nous serons en mesure de dresser un portrait global des différents incitatifs fiscaux et mesures fiscales disponibles à leur égard, tant au fédéral qu’au provincial. Pour clore ce deuxième volet, nous exposerons au chapitre sixième certains éléments de planification fiscale propres aux musiciens salariés et indépendants. En guise de conclusion, et afin de saisir pleinement les enjeux actuels du musicien résidant au Québec et au Canada, une synthèse des recommandations sera présentée au chapitre septième.